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Archives délibérations
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Liste des délibérations du 30/09/1996 au 25/11/1996
30/09/1996 (4390) Finances - Fonctionnement de la société d’économie mixte Grenoble Isère Développement - Rapport du représentant de la commune sur (...)
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Liste des délibérations année 1997
09/01/1997 (4445) Finances - budget régie Art et Plaisirs 1996 - décision modificative n° 3 (4446) Finances - budget service assainissement 1996 (...)
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Liste des délibérations année 1998
23/02/1998 (4646) Service incendie et secours - approbation de l’attribution de vacations aux sapeurs pompiers volontaires conformément à la loi (...)
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Liste des délibérations année 1999
15/03/1999 (4881) Finances - Budget Principal - Budget Primitif 1999 (4882) Finances - Service de l’eau - Budget Primitif 1999 - Tarification (...)
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Liste des délibérations année 2000
04/02/2000 (5097) Economie - Bilan de l’opération d’aménagement de la ZAC de l’Ile Gabourd (5098) Economie - Foncier - Vente de terrain en vue de (...)
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Liste des délibérations année 2001
19/02/2001 (5326) Finances - Débat sur les Orientations Budgétaires (5327) Marché Publics - Concours d’architecture et d’ingénierie pour la (...)
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Liste des délibérations année 2002
04/02/2002 (5584) Débat d’orientation budgétaire (5585) Schéma départemental d’accueil des gens du voyage de l’Isère (5586) Bilan Foncier 2001 (...)
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Liste des délibérations année 2003
17/02/2003 (5840) Finances - Vote du Budget Primitif 2003 - Budget Principal (dossier joint) (5841) Finances - Budget - Régie Art et Plaisirs (...)
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Liste des délibérations année 2004
26/01/2004 (6050) Installation de Mme Martine POINT en qualité de Conseillère Municipale (6051) Education - Convention avec l’Ecole Privée La (...)
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Liste des délibérations année 2005
10/01/2005 (6276) Finances - budget primitif 2005 - Budget général (6277) Finances - Budget primitif 2005 - Régie arts et plaisirs (6278) (...)
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Liste des délibérations année 2006
23/01/2006 (6490) Urbanisme - Requête à l’encontre de l’arrêté du 12 juillet 2005 (SCI Résidence Castille) - Demande d’annulation (6491) (...)
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