- (6276) Finances - budget primitif 2005 - Budget général
- (6277) Finances - Budget primitif 2005 - Régie arts et plaisirs
- (6278) Environnement - demande de subvention de fonctionnement de la FRAPNA
- (6279) Déplacements - demande de subvention Association poujr le développement des transports en commun (A.D.T.C.)
- (6280) Marchés publics - construction de la nouvelle gendarmerie - attribution des lots n° 06.12.13
- (6281) Sport - subvention exceptionnelle au Club du Voironnais Volley Ball
- (6282) Jeunesse - premier versement de la subvention à la M.J.C.
- (6283) Informatique - contrat commune/civitas - avenant à la licence d’utilisation de logiciels - avenant au contrat de maintenance - avenant au contrat d’assistance téléphonique - renouvellement des licences -
- (6284) Aide aux sinistrés du cataclysme en Asie
- (6285) Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de l’Office Municipal des Sports
- (6286) Liste des décisions administratives
- (6287) Informations et communications diverses - Enquête publique Stépan Europ - Opération "stationnement facile, courses facile"
10/01/2005
- (6288) Jeunesse - Prévention de la délinquance - attribution d’une subvention au club de football
- (6289) Culture - patrimoine - demande de subvention au Conseil Général et à la DRAC pour la restauration des tableaux de l’Eglise du Chevalon
- (6290) Vie associative - subvention exceptionnelle à l’Association COREPHA -
- (6291) Sport - Prestations effectuées par la Sté DELTA SECURITE
- (6292) Education - Participation aux frais de scolairité pour les communes extérieures
- (6293) Education - Subvention 2005 - Villa Hélène
- (6294) Petite enfance - demande de subvention de fonctionnement au Conseil Général de l’Isère relative au Relais d’assistante maternelle
- (6295) Urbanisme - environnement - installations classées - enquête publique - Fédéral Mogul - Veurey
- (6296) Maitrise d’ouvrage confiée au syndicat d’énergie 38 (SE38)
- (6297) Convention Office National des Forêts (ONF) - aide au financement des travaux de réparation du mur de soutènement de la route de Chalais
- (6298) Eclairage public - RN75/Chemin de la Bascule - convention de servitudes dééclairage public sur des immeubles privés
- (6299) Urbanisme - Déplacements - périmètre d’étude tangentielle Nord/Sud
- (6300) Représentation des élus - remplacement de M. BELLINA au sein de la commission Aménagement et de l’urbanisme -
- (6301) Représenation des élus - remplacement de M. BELLINA - au sein de la commission environnement cadre de vie et vie des quartiers -
- (6302) Représentation des élus - remplacement de M. BELLINA au sein de la commission d’aide aux ravalement des façades
- (6303) Représentation des élus - Remplacement de M. BELLINA au sein du comité consultatif du marché forain -
- (6304) Représentation des élus - remplacement de M. BELLINA au sein du comité consultatif de la forêt
- (6305) Représentation des élus - remplacement de M. BELLINA au sein du PEZMA -
- (6306) Représentation des élus - remplacement de M. BELLINA au sein du CAUE
- (6307) Représentation des élus - remplacement de M. RAGOT au sein du PEZMA -
- (6308) Représentation des élus - Remplacement de M. RAGOT au sein de la MJC -
- (6309) Représentation des élus - Remplacement de M. RAGOT au sein de la commission Application de la réglementation en matière d’affichage publicitaire
- (6310) Représentation des élus - Remplacement de M. RAGOT au sein de la Commission de la culture de la vie associative du sport et de la jeunesse -
- (6311) Modification de la composition de la commission scolaire, petite enfance et éducation
- (6312) Remplacement de Mme FRIOT NEUBERT au sein de la commission de la révision des listes électorales -
- (6313) Intercommunalité/pays voironnais - représentation au conseil communautaire - remplacement de M. BELLINA
- (6314) Intercommunalité/pays voironnais -Modification de représentation au Conseil Communautaire - remplacement de M. RAGOT
- (6315) Intercommunalité/Pays voironnais - modification de représentation à la commission Nouvelles technologies -Remplacement de M.GRANAUD
- (6316) Intercommunalité/pays voironnais - modification de représentation à la commission grands équilibres écologiques - Remplacement de M. BELLINA
- (6317) Intercommunalité/pays voironnais - modification de représentation à la Commission Agriculture - Remplacement de M. RAGOT
- (6319) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- (6320) Personnel communal - Modification du régime indemnitaire pour la filière sportive -
- (6321) Indemnités de fonction des élus
- (6322) Liste des décision administratives
- (6323) Informations et communications diverses
- (6324) Attribution subvention à l’Association KASIH Bunda - Sinistre Asie
07/02/2005
- (6325) Environnement - Enquête publique autitre des installations classées pour la protection de l’environnement - Avis sur la demande présentée par la Sté Stépan Europe
- (6326) Voirie - Aménagement Quai des Chartreux - Programme et enveloppe financière de l’opération
- (6327) Eclairage public : entretien et fourniture de l’énergie électrique - ETDE - avenant n° 3 au marché
- (6328) Nouvelle Mairie - Validation de l’avant projet
- (6329) Education - Pédagogie de l’environnement - renouvellement de la convention avec l’association Jeunes et Nature
- (6330) Education - Crédits réseau d’aide - 2005
- (6331) Sport - Subventions - proposition d’attribuer un acompte de subvention 2005 aux clubs affiliés à l’Office Municipal des Sports
- (6332) Vie associative - subvention exceptionnelle à COREPHA
- (6333) Décision administrative
- (6334) Informations et communications diverses
07/03/2005
- (6335) Finances - Fixation des taux d’imposition 2005
- (6336) Finances - budget général - gestion 2005 - décision modificative de crédit n° 1
- (6337) Finances - gestion 2005 - régie Art et Plaisirs - décision modificative de crédits n° 1
- (6338) Finances - admission en non valeur - période 1998 - 2002
- (6339) Urbanisme - Détermination d’un périmètre d’étude - secteur de l’Hoirie
- (6340) Urbanisme - Foncier - bilan foncier 2004
- (6341) Convention de transfert au Syndicat énergie 38
- (6342) Eclairage public : retour de redevance "R2"par le Syndicat énergie 38
- (6343) Nouvelle Mairie - Avenant au contrat de maitrise d’œuvre
- (6344) Nouvelle Mairie - Travaux de démolition de deux bâtiments : ancienne Usine Guitel Etienne et Villa Gratier - résultats de la consultation
- (6345) Education - Sou des Ecoles Jean Achard et Stendhal
- (6346) Culture - Ecole de Musique - renouvellement de la convention avec l’Ensemble de Clarinettes de Voiron pour l’année 2005
- (6347) Culture - Renouvellement demande de subvention auprès du Centre National du Livre dans le cadre du plan d’accompagnement du plafonnement des rabais consentis aux bibliothèques pour l’achat de livres
- (6348) Vie associative - subventions aux associations
- (6349) Remplacement de M. Romuald AYOUN à la Commission de l’Aménagement et de l’Urbanisme
- (6350) Remplacement de M. Michel BERGER à la Commission communale des impôts directs.
- (6351) Etat-Civil - dépôt des registres auprès des archives départementales
- (6352) Personnel communal - instauration du compte épargne-temps
- (6353) Personnel communal - modification du tableau des effectifs
- (6354) Personnel communal - modification du régime indemnitaire pour la filière sociale et médico-sociale
- (6355) Liste des décisions administratives
- (6356) Informations et communications diverses (Les Balmes - Stépan Europ)
11/04/2005
- (6357) Budget général - approbation du compte admnistratif 2004
- (6358) Fiances - régie Art et Plaisirs - approbation du compte administratif 2004
- (6359) Finances - approbation du compte de gestion 2004 du receveur municipal
- (6360) Finances - révision du loger de la MAPA
- (6361) Finances - Contrat d’ouverture de crédit
- (6362) Finances - Soutien financier CCAS - subvention pour l’exercice 2005
- (6363) Finances - Garantie d’emprunt pour des opérations de logements
- (6364) Urbanisme - avis sur le projet de plan local d’urbanisme (P.L.U.) de La Buisse
- (6365) Urbanisme - avis sur le projet de plan local d’urbanisme (P.L.U.) du Fontanil
- (6366) Urbanisme - Foncier : acquisition du terrain cadastré BH 847 POUR PARTIE, Propriété de la SNCF
- (6367) Voirie - projet d’aménagement de sécurité de la RD 3
- (6368) Eaux pluviales - rue Victor Casiien - convention de servitudes du réseau d’eaux pluviales
- (6369) Urbanisme - Lotissement de la SARL ECODA - constitution de partie civile - commune de Voreppe/Dumas Lattaque
- (6370) Culture - cinéma - un été au ciné-civénille - demande de subvention au Conseil Général et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
- (6371) Jeunesse - Proposition de mini-camps durant l’été 2005
- (6372) Sport - Subvention exceptionnelle au Centr’Isère Tennis de Table suite à participation à des compétitions nationales
- (6373) Sport - Subvention exceptionnelle au Comité de l’Isère de Judo - saison 2004-2005
- (6374) Sport - Subvention exceptionnelle au Shotokan Karaté Club pour son 10e anniversaire
- (6375) Animation - Culture - crétation d’une régie de recettes
- (6376) Education - demande subvention annuelle - Sou des Ecoles Strawinski -
- (6377) Personnel communal - attribution de logements de fonction
- (6378) Personnel communal - Indemnité horaire pour travail normal de nuit
- (6379) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- (6380) Informations et communications diverses (DPU Argoud/Chamoussières - Modifications sorties et entrées scolaires) -
23/05/2005
- (6381) Urbanisme - Foncier : Acquisition à l’amiable du terrain bati cadastre BK 175, propriété de Mesdames GEYMOND
- (6382) Finances - Budget supplémentaire
- (6383) Finances - Avis du Conseil Municipal sur une demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse
- (6384) Environnement - Programme d’entretien des zones menacées d’abandon (PEZMA)
- (6385) Transports scolaires - Moins de 3 Kilomètres
- (6386) Education - Désaffection de deux logements de fonction - groupe scolaire Stravinski
- (6387) Urbanisme - Foncier - Projet de cession de biens et immeubles communaux
- (6388) Eclairage public - Avenant au marché de gestion
- (6389) Eclairage public - Lancement de la consultation du nouveau marché de gestion
- (6390) Nouvelle Mairie - Validation de la phase projet - Dossier de consultation des entreprises
- (6391) Nouvelle Mairie - Secteur de Nardan : Enfouissement des réseaux secs par le SE38 (EDF, France Télécom et éclairage public sur supports communs) - Validation du programme et de l’enveloppe financière
- (6392) Sport - Vie associative - Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des jeux olympiques de 2012
- (6393) Jeunesse - Transformation du CLSPD en CISPD
- (6394) Vie associative - Subventions aux associations
- (6395) Vie associative - Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage dans le cadre de son 10 ème anniversaire avec l’Italie
- (6396) Culture - Cinéma - Convention avec la Région Rhône-Alpes - Disposition carte M’RA !
- (6397) Social - Proposition des allocations de demandes de subventions pour le secteur sanitaire et social
- (6398) Liste des décisions administratives
- (6399) Informations et communications diverses
20/06/2005
- (6400) Urbanisme - Foncier - rétrocession de l’Impasse Charles de Foucaultt dans le domaine public
- (6401) Quartier des Balmes - Etude de risques - demande de subventions
- (6402) Feux tricolores : avenant en moins value au contrat de gestion
- (6403) Jeunesse - désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
- (6404) Sport - Subvention aide aux déplacements Voreppe Rugby Club pour la saion 2004/2005
- (6405) Vie Associative - subventions aux associations
- (6406) Sport - Subvention exceptionnelle au Club de Shotokan Karaté suite à participation a des compétitions nationales
- (6407) Jeunesse - Deuxième versement de la subvention annuelle à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour l’année 2005
- (6408) Subvention au Souvenir Français pour l’édification de la Stèle érigée en hommage à Jean Pain
- (6409) Liste des décisions administratives
- (6410) Informations et communications diverses
05/09/2005
- (6411) Urbanisme - social : révision du Programme Local de l’Habitat (PLH)
- (6412) Foncier - acquisition de la parcelle cadastrée AV 258p, propriété de l’Association des Paralysés de France (APF)
- (6413) Environnement - coupe d’affouage 2006
- (6414) Chevalon le Haut : carrefour du Peuil - RN 75 - mise en conformité du carrefour à feux et réhabilitation du réseau d’eau pluviale : programme et enveloppe financière
- (6415) Environnement - choix des sentiers proposés pour une inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées (PDIPR)
- (6416) Nouvelle Gendarmerie - marchés publics : résiliation d’un marché de travaux - lot 14 - électricité courant faible
- (6417) Marché de la restauration scolaire et du Centre de Loisirs
- (6418) Sport - demande de subvention de l’Amicale Boules pour la dotation de la Coupe de la Municipalité
- (6419) Sport - Vie associative - conventions d’utilisation de la Piscine municipale
- (6420) Jeunesse - subventions aux clubs sportifs dans le cadre des animations estivales du "contrat temps libre"
- (6421) Vie associative - création d’une régie de recettes
- (6422) Culture - Extenion régie de recettes Médiathèque et établissement de tarifs dans le cadre des sorties de Science en fête
- (6423) Sport - Convention cadre pour l’utilisation des locaux sportifs par l’Etablissement des Portes de Chartreuse
- (6424) Economie - bilan d’activité 2004 de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
- (6425) Economie - bilan d’activité 2004 de la Société d’Economie Mixte "Territoires 38"
- (6426) Economie - bilan d’activité 2004 du Syndicat "Energiess" de l’Isère (SE 38)
- (6427) Liste des décisions administratives
- (6428) Informations et communications diverses
19/09/2005
- (6429) Motion contre la fermeture de la caserne de sapeurs pompiers
- (6430) Marchés publics - Construction d’une nouvelle mairie - Résultats de la consultation
- (6431) Environnement - Urbanisme - Ilot maison des associations - Déclaration d’utilité publique et mise à l’étude d’une opération d’aménagement
- (6432) Servitude de passage EDF - Convention - Parcelle BM 577
- (6433) Environnement - Installation classée Société SOFRAMIR à Veurey-Voroize
- (6434) Finances - Budget principal - Admission en non valeur - Période 1998-2005
- (6435) Finances - Rétrocession d’une concession cimetière - Monsieur et Madame DAVIN
- (6436) Finances - Réalisation d’un emprunt pour un montant de 1 150 000 euros
- (6437) Culture - Cinéma - Renouvellement de la convention entre la régie "Art et Plaisirs" et le cinéma "Le Méliès"
- (6438) Nouvelle gendarmerie : Relance des consultations de certains lots suite à défaillance du titulaire : Autorisation de signature des marchés
- (6439) Voirie - Aménagements de sécurité secteur de Nardan
- (6440) Marchés publics - Avenant n°1 au marché de travaux de gendarmerie - Lot 10 - Carrelage
- (6441) Marchés publics - Avenant n°1 au marché de travaux de gendarmerie - Lot 1 - Gros œuvre
- (6442) Marchés publics - Avenant n°1 au marché de travaux de démolition de l’usine Guitel
- (6443) Marchés publics - Travaux de reconstruction du mur de Chalais - Avenant au contrat de maitrise d’œuvre
- (6444) Social - Proposition des allocations de demandess de subventions pour le secteur sanitaire et social
- (6445) Sport - Répartition de la subvention 2005 allouée par la commune aux clubs affiliés à l’OMS
- (6446) Sport - Subvention exceptionnelle à l’association pêche de compétition suite à participation à des compétitions nationales
- (6447) Vie associative - Subvention exceptionnelle au club "La Vaillante" pour l’organisation de son 20 ème anniversaire
- (6448) Education - Suvbventions 2005
- (6449) Education - Accompagnement scolaire - Signature d’une convention de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales pour l’attribution d’une subvention
- (6450) Petite enfance - Renouvellement du contrat entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales de Grenoble relatif au Relais d’Assistance Maternelle
- (6451) Aide aux sinistrés du séisme en Asie du sud
- (6452) Liste des décisions administratives
- (6453) Informations et communications diverses
24/10/2005
- (6454) Personnel communal - Aide au transport au bénéfice des agents communaux
- (6455) Personnel communal - Mise à disposition d’un agent communal
- (6456) Urbanisme - Requête à l’encontre de l’arrêté du 12 juillet 2005 (STEPAN EUROPE) - Demande d’annulation - Référé suspension-
- (6457) Urbanisme - Reprise de l’instruction des actes individuels d’urbanisme relatifs à l’occupation et l’utilisation du sol
- (6458) Finances - Budget général - Gestion 2005 - Décision modificative de crédits n°2
- (6459) Finances - Budget général - AEP - Décision modificative de crédits n°2
- (6460) Finances - Débat d’orientation budgétaire pour 2006
- (6461) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- (6462) Jeunesse - Subvention exceptionnelle à l’Association "L’enfant bleu"
- (6463) Education - Tarification des logements communaux
- (6464) Liste des décisions administratives
- (6465) Informations et communications diverses
21/11/2005
- (6466) Vacances de postes des 2e, 4e et 6e adjoint
- (6467) Administration générale - indemnités de fonction des élus
- (6468) Finances -Budget primitif 2006 - budget général
- (6469) Finances - budget primitif 2006 - régie Art et Plaisirs
- (6470) Finances - indemnité de conseil du receveur municipal
- (6471) Marchés publics - prestation de service d’assurance
- (6472) Foncier - cession ancienne gendarmerie
- (6473) Foncier - projet d’acquisition Chemin Jean Monnet
- (6474) Environnement - Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Grenoble
- (6475) Environnement - convention - aménagements de sécurité du RD3
- (6476) Convention de déneigement des voiries de Centralp et de l’Ile Gabourg et du Parking du Gymnase du Lycée P. Beghin avec la CAPV
- (6477) Foncier - Projet de cession de biens et immeubles communaux
- (6478) Personnel communal - convention entre la Ville de Voreppe et l’Amicale du Personnel de la Ville de Voreppe et des Organismes associés
- (6479) Personnel communal - modification du tableau des effectifs
- (6480) Jeunesse - premier versement de la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture pour l’année 2006
- (6481) Vie associative - subventions aux associations
- (6482) Vie associative - demande de subvention exceptionnelle de l’Association Aide et Action pour l’organisation de la semaine de la solidarité internationale
- (6483) Culture - Jeunesse - renouvellement de la convention avec le Conseil Général dans le cadre du chéquier Jeunes Isère pour l’Ecole Municipale de musique et le cinéma
- (6484) Culture - convention Villa des Arts avec le Conseil Général et demande de subvention pour l’année 2006
- (6485) Culture - demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour le fonctionnement de la Médiathèque Municipale pour l’année 2006
- (6486) Culture - demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour le fonctionnement de l’Ecole Municipale de Musique pour l’année 2006
- (6487) Culture - demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour les animations musicales de l’Ecole Municipale de Musique pour l’année 2006
- (6488) Liste des décisions administratives
- (6489) Informations et communications diverses
