Arrêtés

Arrêtés municipaux

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Les arrêtés sont effacés près 12 mois mais peuvent être consultés en Mairie.

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2026-0176 Réglementation de la circulation Rue de Charnecle, rue Vigier, rue Joseph Sarret, place Saint-Didier et place de l'Écluse publié le 25/02/2026 ( Circulation )
2026-0175 Débit de boissons le Sou des Ecoles Jean Achard publié le 26/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0174 Débit de boissons Cie Confidences publié le 26/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0164 Réglementation de la circulation et du stationnement chemin du Clet publié le 24/02/2026 ( Circulation )
2026-0147 Réglementation de la circulation chemin des Buis, allée de Jade, rue de la Compagnie Stéphane, allée des Jasmins et avenue Henri Chapays publié le 18/02/2026 ( Circulation )
2026-0146 Réglementation de la circulation chemin des Seites publié le 18/02/2026 ( Circulation )
2026-0144 Réglementation de la circulation sur la Contre allée de la route de l'Isère publié le 18/02/2026 ( Circulation )
2026-0136 Permission d'occupation du domaine public rue Basse publié le 13/02/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0134 Réglementation de la circulation chemin de Malossane publié le 12/02/2026 ( Circulation )
2026-0133 Débit de boissons Voreppe Twirling publié le 13/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0132 Débit de boissons Amicale des Donneurs de Sang publié le 13/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0131 Débit de boissons Voreppe Basket Club publié le 13/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0126 Tombola Tennis Club de Voreppe publié le 12/02/2026 ( Autres )
2026-0124 Permission d'occupation du domaine public entreprise rival environnement publié le 12/02/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0123 Réglementation de la circulation et du stationnement entreprise terideal tarvel publié le 12/02/2026 ( Circulation )
2026-0119 Permission de Voirie 86 Rue de l'Isle publié le 10/02/2026 ( Voirie )
2026-0113 Délégation de signature publié le 10/02/2026 ( Délégation de signature )
2026-0107 Permission d'occupation du domaine public avenue Henri Chapays publié le 10/02/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0105 Permission de stationnement taxi publié le 10/02/2026 ( Stationnement )
2026-0104 Permission de stationnement taxi publié le 10/02/2026 ( Stationnement )
2026-0103 Vente au déballage publié le 11/02/2026 ( Autres )
2026-0102 Débit de boissons ASPC publié le 10/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0101 Réglementation de circulation plce St-Nizier et rue des Tupinières publié le 04/02/2026 ( Circulation )
2026-0100 Réglementation de circulation chemins des Buis, allée de Jade, rue Cie Stéphane, allée Jasmins et av. Chapays publié le 04/02/2026 ( Circulation )
2026-0099 Circulation rues de Volouise et Jean Prévost et avenue Jacques Prévert publié le 04/02/2026 ( Circulation )
2026-0092 Permission d'occupation du domaine public Grande rue publié le 04/02/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0090 Permission de voirie 54 Grande rue publié le 10/02/2026 ( Voirie )
2026-009 Retrait délégation de signature publié le 13/01/2026 ( Délégation de signature )
2026-0087 Permission de voirie 181 Grande rue publié le 10/02/2026 ( Voirie )
2026-0085 Stationnement rue des Tissages publié le 04/02/2026 ( Stationnement )
2026-0084 Circulation rue de Chamoussière publié le 04/02/2026 ( Circulation )
2026-0083 Circulation rues de Volouise et Jean Prévost publié le 04/02/2026 ( Circulation )
2026-0079 Débit de boissons Objectif photo publié le 11/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0078 Débit de boissons Pétanque club publié le 29/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0077 Débit de boissons ACCA publié le 29/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0076 Débit de boissons Saudades de Portugal publié le 29/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0075 Débit de boissons Voreppe danse publié le 11/02/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0070 Permission d'occupation du domaine public 15 grande rue à/c du 01/02/2026 pour 5 ans publié le 29/01/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0069 Réglementation de la circulation et de stationnement place Armand Pugnot le 26/04/2025 pour une durée de 1 jour publié le 29/01/2026 ( Circulation )
2026-0066 Permission d'alignement chemin du Pit publié le 29/01/2026 ( Urbanisme )
2026-0061 Permission d'occupation temporaire du domaine public rue de Charnecle à/c du 26/01/2026 jusqu'au 17/08/2026 inclus publié le 29/01/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0059 Stand de restauration Yeha al Okla publié le 27/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0048 Débit de boissons tournoi Pays Voironnais Volley publié le 22/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0047 Débit de boissons loto du Pays Voironnais Volley publié le 22/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0046 Débit de boissons Badminton Club Voreppe publié le 22/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0042 Vente au déballage Trading EI / Rafy gold publié le 22/01/2026 ( Autres )
2026-0039 autorisation de stationnement Parking Sirand pour La société LMB Taxi publié le 29/01/2026 ( Stationnement )
2026-0038 Occupation terrain stabilisé Pigneguy publié le 20/01/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0036 Permission d'occupation du domaine public Chemin de Malossane à/c du 14/01/2026 pour 15 ans publié le 29/01/2026 ( Occupation du domaine public )
2026-0028 Réglementation du stationnement sur les places réservées PMR voies privées résidence de Bourg-Vieux publié le 14/01/2026 ( Stationnement )
2026-0019 Réglementation circulation pour travaux ponctuels/urgents par l'entreprise BIALEC publié le 14/01/2026 ( Circulation )
2026-0018 Réglementation circulation et stationnement pour travaux ponctuels/urgents par le service eau et assainissement du Pays Voironnais publié le 14/01/2026 ( Circulation )
2026-0017 Réglementation de circulation et stationnement pour travaux ponctuels/urgents par les agents du centre technique municipal publié le 14/01/2026 ( Circulation )
2026-0016 Dérogation à un arrêté permanent rue de Beauvillage publié le 12/01/2026 ( Voirie )
2026-0008 Délégation de signature publié le 13/01/2026 ( Délégation de signature )
2026-0007 Débit de boissons CGSV La Vaillante publié le 12/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0006 Débit de boissons Amicale boules Voreppe publié le 13/01/2026 ( Débit de boisson ou restauration )
2026-0005 Interdiction d'utiliser les terrains de grands jeux de l'ensemble sportif Pigneguy publié le 13/01/2026 ( Autres )
2026-0004 Interdiction d'utiliser les terrains de grands jeux de l'ensemble sportif Pigneguy publié le 12/01/2026 ( Autres )
2026-0003 Délégation de signature publié le 13/01/2026 ( Délégation de signature )
2026-0002 Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme publié le 23/01/2026 ( Urbanisme )
2025-0889 Réglementation de la circulation en rive droite de la Roize à partir du rond-point de la Paix: Instauration d'une << Zone 30 » publié le 05/12/2025 ( Circulation )
2025-0729 Réglementation de la circulation sur chemin des Buis à/c du 06/10/2025 pour une durée de 150 jours publié le 06/10/2025 ( Circulation )
2025-0528 Réglementation de la circulation rue de Bourg-vieux publié le 05/08/2025 ( Circulation )
2025-0526 Permission d'occupation du domaine public au 33 rue Hector Berlioz à/c du 01/08/2025 pur 15 ans publié le 05/08/2025 ( Occupation du domaine public )
2025-0486 Réglement du stationnement rue de l'Alambic publié le 22/07/2025 ( Stationnement )
2025-0430 Réglementation du stationnement chemin de l'île Magnin publié le 26/06/2025 ( Stationnement )
2025-0366 Réglementation circulation rue de Charnècle, rue Vigier, place St-Didier et place de l'écluse publié le 05/06/2025 ( Circulation )
2025-0283 Réglementation de la circulation rue de Charnècle, rue Vigier, place St-Didier et place de l'écluse à/c du 28/04/2025 pour 540 jours publié le 06/05/2025 ( Circulation )
2025-0194 Réglementation de la circulation sur le trottoir et la piste cycle de l'avenue du 11 novembre au niveau du Chevalon à/c du 14/03/2025 jusqu'à la fin des travaux publié le 18/03/2025 ( Circulation )
2025-0100 Réglementation de police applicable aux parcs, jardins, squares, promenades et sites appartenant au domaine public de la ville de Voreppe publié le 12/02/2025 ( Autres )
2025-0099 Réglementation de police de l'Ensemble Sportif Ernest Pignéguy publié le 12/02/2025 ( Autres )
2025-0043 Réglementation du stationnement sur les places réservées aux personnes en situation de handicap et aux PMR titulaires des cartes de stationnement en vigueur publié le 27/01/2025 ( Stationnement )
2024-0824 Réglementation de la circulation "Secteur de Volouise" : instauration d'une zone 30 et mise en place d'un régime de priorité à droite publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2024-0699 Réglementation de la circulation sur les chemins ruraux et sentiers communaux publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2023-1091 Réglementation du stationnement rue du Plassarot et Place Hyppolyte Muller publié le 04/12/2024 ( Stationnement )
2023-1033 Modification des arrêtés portant sur le stationnement à durée limitée publié le 04/12/2024 ( Stationnement )
2023-0570 Règlementation des activités sur les étangs de la Volma, de l'Île Chartreux et de leurs abords publié le 15/01/2025 ( Autres )
2023-0489 Circulation sur Place de l'Europe - Voie verte au droit du gymnase de l'Arcade à compter du 08/05/2023 jusqu'à la sécurisation du bâtiment publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2023-0158 Réglementation de la circulation rue de l'Echaillon publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2023-0037 Réglementation de la circulation et du stationnement Place Georges Brassens publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2022-1092 Réglementation de la circulation Allée des Maires publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2022-1027 Réglementation de circulation pour le pont de fontanieu publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2022-0479 Réglementation de circulation chemins de Chamoussière et de Cottelandière publié le 04/12/2024 ( Circulation )
2021-0460 Réglementation du stationnement sur l'avenue Simone Veil publié le 04/12/2024 ( Stationnement )
Réglementation du stationnement avenue Henri Chapays, chemin des Buis et contre-allée de l'avenue de juin 1940 à/c du 27/05/2024 pour 730 jours publié le 04/12/2024 ( Stationnement )
Réglementation de la circulation rue du Boutet entre l'allée des Frênes et la route départementale à/c du 21/06/2024 pour une durée indéterminée publié le 04/12/2024 ( Circulation )