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Replay du Conseil municipal du 12 octobre 2023

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Ordre du jour du Conseil municipal du 12 octobre 2023

Présentation du Conseil municipal du 12 octobre 2023

Replay du Conseil municipal du 12 octobre 2023

Direction générale – Installation d’un nouveau conseiller municipal - Indemnités de fonction des élus

Direction générale – Actualisation et modification des délégations de pouvoir accordées au Maire – Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Direction Générale – Validation de la charte d’engagement du comité citoyen

Direction Générale – Désignation du référent déontologie à destination des élus du conseil municipal

Finances – Décision modificative n°1 – Budget principal – Budget annexe Cinéma « Le CAP » – Budget annexe « Voreppe Énergies Renouvelables »

Finances - Durées d’amortissement complémentaires – Budget principal de la commune (M14)

Finances – Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 – Mise en place de la réforme comptable M57 – Durée d’amortissement des biens

Finances - Admissions en non-valeur

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines – Bilan annuel de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés

Espace public – Aménagement – Enfouissement des réseaux secs – Opération « Chapays – Champ de la Cour » – Projet de travaux et plan de financement

Espace public – Tarifs d’occupation du domaine public – Fixation des tarifs d’occupation du domaine public et des droits de place

Foncier – Convention Commune / Enedis – La Rigonnière – Signature par procuration

Urbanisme – PLU – Attribution d’une subvention à l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG) au titre du programme partenarial 2023

Éducation – Création du Groupe de Pilotage pour le renouvellement du Projet Éducatif du Territoire - PEDT

Culture – Carte Tattoo

Culture - Cinéma, Passeurs d'images – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'année 2024

Culture - Cinéma, Demande de subvention spectacle vivant et arts visuels dansle cadre du festival ciné-jeune auprès du Conseil Départemental

Associations – Versements de subventions aux clubs sportifs dans le cadre des animations estivales 2023

Petite Enfance- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Isère

Petite Enfance : Autorisation de signature d’une convention chargé coopération avec la Caisse d’allocations familiales (CAF)

Solidarité : Subventions 2023 aux associations du secteur social et médico-social

Informations et communications diverses