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Replay du Conseil municipal du 29 juin 2023

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Ordre du jour du Conseil municipal du 29 juin 2023

Présentation du Conseil municipal du 29 juin 2023

Replay du Conseil municipal du 29 juin 2023

Direction Générale – Indemnités de fonction des élus

Direction Générale – Modification au sein de la Commission d’appel d’offres (CAO)A

Direction Générale – Modification au sein de la Commission des marchés à procédure adaptée (COMAPA)

Direction générale – Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage

Direction générale – Revalorisation des vacations funéraires

Finances – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2024

Finances – Budget annexe « Voreppe Énergies Renouvelables » - Evolution des tarifs au 1er juillet 2023

Voreppe Énergies Renouvelables - Convention préfinancement des termes R23 et R24

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Commande publique – Autorisation de vente d'un camion poids lourds Iveco de l'unité voirie

Foncier – Convention commune / Enedis – La Rigonnière

Environnement – Convention TE38/Ville – Mutualisation et valorisation des certificats d'économies d'énergies (CEE)

Éducation – Modification des tarifs du temps méridien 2023-2024

Éducation – Règlement de la restauration scolaire 2023-2024

Éducation – Participations des communes extérieures aux frais de scolarisation des élèves et en Ulis (Unité localisée pour l'inclusion scolaire) – Année scolaire 2022-2023

Jeunesse – Modification des tarifs de l'accompagnement à la scolarité

Culture – Nouvelle tarification pour les dispositifs scolaires

Culture – Tarifs école de musique

Associations – Convention aide conventionnelle MJC

Sport – Piscine – Création d'un tarif spécifique pour les créneaux réguliers dont l'activité nécessite un sur-coût énergétique pour la mise à disposition de la piscine municipale

Sport – Protocole d'accord amiable

Sport – Subvention de soutien au Club Sportif Voreppe Football (CSVF)

Solidarités – Subventions 2023 aux associations du secteur social et médico-social

Interventions diverses